Fiches de renseignements & formulaires
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Entrée
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Déclaration d'entrée par l'employeur
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Sortie
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Déclaration de sortie par l'employeur
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Fiche de renseignements maintien de la prévoyance après licenciement
Fiche de renseignements PDF(203.9 KB)
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Maintien de la prévoyance après licenciement
Formulaire PDF(565.8 KB)
Mutations
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Formulaire de mutation assurés actifs
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Fiche de renseignements maintien de la prévoyance sur le dernier salaire à partir de 58 ans
Fiche de renseignements PDF(196.0 KB)
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Maintien de la prévoyance après réduction de salaire (âge 58–65 ans)
Formulaire PDF(993.3 KB)
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Fiche de renseignements maintien de la prévoyance vieillesse après l'âge de 65 ans
Fiche de renseignements PDF(171.4 KB)
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Maintien de la prévoyance après l'âge de 65 ans
Formulaire PDF(577.0 KB)
Retraite
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Déclaration de retraite par l’employeur
Formulaire PDF(552.1 KB)
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Procuration
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Invalidité
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Demande de prestations d'invalidité
Formulaire PDF(1’066.0 KB)
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Procuration
Formulaire PDF(520.7 KB)
Décès
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Déclaration de décès
Formulaire PDF(582.6 KB)
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